Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APPATS VIVANTS APATIMA
F.A.A.P (S.A.)

Numéro de dépôt :
98743244
Date de dépôt :
20/07/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/07/2008

Présentation de la marque APPATS VIVANTS APATIMA

Déposée le 20 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) F.A.A.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « APPATS VIVANTS APATIMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-36 du 4 septembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) F.A.A.P domicilié(e) Route de Varennes, 03500 SAINT POURCAIN SUR SIOULE - France et immatriculée sous le numéro RCS 977 120 443 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque APPATS VIVANTS APATIMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743244.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APPATS VIVANTS APATIMA est expirée depuis le 20 juillet 2008.

F.A.A.P a également déposé les autres marques suivantes : ULTIMA , 1789 L'AMORCE REVOLUTIONNAIRE , PROTIMA , AVEC APATIMA LA PECHE C'EST MA PREMIERE NATURE , RAMBO , STYLINE , TIMALINE , DOUBLE SIX , LES TIMAFISES Rouges ou Blancs, les Timafises sont inimitables , ELODY


F.A.A.P (S.A.) - Route de Varennes, 03500 SAINT POURCAIN SUR SIOULE - France - SIREN 977120443


CABINET CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

Vêtements ; vêtements de pêche. Attirail de pêche. Aliments pour animaux ; amorces et appâts pour la pêche.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.